Le monde de la plaisance et des loisirs nautiques est soumis à une réglementation stricte afin d’avoir un bateau en règle pour assurer la sécurité des usagers et préserver l’environnement. Si vous êtes propriétaire d’un bateau ou souhaitez en acquérir un, il est essentiel de connaître les principales règles en vigueur. Dans cet article, nous vous proposons un tour d’horizon complet de la réglementation des bateaux, avec des fiches détaillées sur les différentes catégories, les normes de stabilité, la navigation, l’équipement et la formation.
Les catégories de bateaux et leurs spécificités
Selon leur taille et leur mode de propulsion, les bateaux sont classés dans différentes catégories qui déterminent les règles applicables en matière de sécurité, d’équipement et de formation.
Bateaux à moteur
Moins de 6 mètres de longueur hors tout (LHT) : permis côtier obligatoire. – Entre 6 et 20 mètres LHT : permis hauturier obligatoire.
Bateaux à voile
Moins de 6 mètres LHT : aucun permis requis. – Entre 6 et 20 mètres LHT : permis plaisance option voile obligatoire.
Véhicules nautiques à moteur (VNM)
Permis côtier ou permis VNM obligatoire selon la puissance du moteur.
Les normes de stabilité et de construction
La réglementation du code maritime impose également des normes de stabilité et de construction pour garantir la sécurité des bateaux et de leurs occupants. Ces normes sont établies par les instances nationales et internationales, comme la Division 240 en France ou la directive européenne sur les bateaux de plaisance (2013/53/UE).
Division 240
La Division 240 s’applique aux bateaux de plaisance d’une longueur hors tout inférieure à 24 mètres et utilisés pour la navigation en mer, jusqu’à 6 milles d’un abri. Elle détermine notamment les exigences en matière de : – Stabilité : les bateaux doivent être stables et résister aux conditions de mer prévues pour leur utilisation. – Équipements de sécurité : gilets de sauvetage, extincteurs, matériel de signalisation, etc. – Navigation : respect des règles de circulation maritime, dispositifs de repérage AIS, etc.
Directive européenne sur les bateaux de plaisance
Cette directive concerne tous les bateaux de plaisance neufs, d’occasion ou importés dans l’Union européenne, et vise à harmoniser les normes de construction, de sécurité et d’équipement au niveau européen. Elle définit notamment quatre catégories de conception (A, B, C et D) en fonction de la zone de navigation et des conditions météorologiques prévues.
L’équipement obligatoire à bord
La réglementation portuaire impose un certain nombre d’équipements de sécurité obligatoires à bord des bateaux, en fonction de leur catégorie et de leur zone de navigation. Voici une liste non exhaustive des principaux équipements exigés :
- Gilets de sauvetage : un par personne à bord, adapté à la taille et au poids de chaque occupant.
- Extincteurs : au moins un pour les bateaux avec moteur, nombre et capacité variable selon la taille du bateau.
- Bouée de sauvetage : une bouée fer à cheval ou équivalent pour les bateaux naviguant au-delà de 6 milles d’un abri.
- Matériel de signalisation : fusées parachute, fumigènes flottants, etc.
- VHF marine : obligatoire pour les bateaux naviguant au-delà de 6 milles d’un abri.
- AIS (Automatic Identification System) : dispositif de repérage obligatoire pour certains bateaux selon leur taille et leur zone de navigation.
Les permis et formations nécessaires
Pour conduire un bateau de plaisance à moteur ou à voile, il est généralement nécessaire d’obtenir un permis et/ou de suivre une formation spécifique.
Permis côtier
Le permis côtier permet de conduire un bateau à moteur de moins de 20 mètres LHT jusqu’à 6 milles d’un abri. Il est accessible aux personnes âgées de 16 ans minimum et comprend une formation théorique et pratique.
Permis hauturier
Le permis hauturier est requis pour conduire un bateau à moteur de moins de 20 mètres LHT en dehors des limites du permis côtier. Il est accessible aux titulaires du permis côtier et comprend une formation théorique sur la navigation, la météorologie, etc.
Permis plaisance option voile
Le permis plaisance option voile permet de conduire un bateau à voile de moins de 20 mètres LHT. Il est accessible aux titulaires du permis côtier ou hauturier et comprend une formation pratique sur la manoeuvre des voiles, la sécurité en mer, etc.
Formation VNM
La formation VNM est destinée aux conducteurs de véhicules nautiques à moteur (scooters des mers, jet-skis, etc.). Elle est accessible aux personnes âgées de 16 ans minimum et comprend une formation théorique et pratique. En conclusion, la réglementation des bateaux est essentielle pour assurer la sécurité des usagers et préserver l’environnement. Que vous soyez propriétaire d’un bateau ou souhaitez en acquérir un, pensez à consulter les fiches détaillées sur les différentes catégories, les normes de stabilité, la navigation, l’équipement et la formation pour naviguer en toute sérénité.
Articles connexes
Voir notre article sur les règles de priorité en voilier.